lundi 20 mai 2024

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 26/05/2021

Le Maire de la ville de Rémire-Montjoly, Claude Plénet porte à la connaissance des administrés que le Conseil Municipal se réunira dans le respect des obligations sanitaires opposables le :

Mercredi 26 mai 2021 à 15 h 00 à l’hôtel de ville – Auditorium « Dr Edmard LAMA »

En raison du dispositif sanitaire prescrit par l’arrêté préfectoral en vigueur dans le Département, la séance du conseil municipal devra se tenir sans le public et dans le respect des mesures de prévention et de restrictions nécessaires, pour lutter contre la propagation de la COVID-19.

Une retransmission des débats sera assurée sur le Facebook live de la Ville de Rémire-Montjoly ci-après :  www.facebook.com/remiremontjoly/

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2021 ;
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021 ;
  • Garantie d’emprunt sollicitée par la SEMSAMAR pour un prêt relatif au projet de construction de 75 LLS à la ZAC Ecoquartier Georges OTHILY, dénommé « Résidence COURBARI » ;
  • Garantie d’emprunt sollicitée par la SEMSAMAR pour un prêt relatif au projet de construction de 82 LLS à la ZAC Ecoquartier Georges OTHILY, dénommé « Les terrasses de Beauregard » ;
  • Garantie d’emprunt sollicitée par la SEMSAMAR pour un prêt relatif au projet de construction de 75 LLS à la ZAC Ecoquartier Georges OTHILY, dénommé « Résidence Mondélice » ;
  • Donné acte du versement d’une avance exceptionnelle à l’Association du Tennis Club de Suzini (TCS) ;
  • Modification de la délibération n° 2018-56/RM du 12/09/2018, accordant une subvention au Tennis Club de Suzini (TCS) ;
  • Travaux de grosses réparations et de rénovation énergétique des écoles communales – Plan de financement ;
  • Validation et financement de la programmation des actions du Contrat de Ville 2021 : Etat / Commune de Rémire-Montjoly ;
  • Octroi d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association la Grenouillère gestionnaire de la crèche « Dr Henri Saccharin » ;
  • Renforcement des équipes d’animation durant la pause méridienne au sein des écoles communales et des activités péri et extra scolaires au sein de la commune ;
  • Cadre normatif et administratif autorisant l’attribution d’une subvention de fonctionnement aux établissements d’accueil du jeune enfant œuvrant sur la commune ;
  • Organisation du 1er festival d’art contemporain de Rémire-Montjoly à réaliser dans le courant du premier semestre de l’année 2021 – Coût prévisionnel ;
  • Projet d’Atlas de la biodiversité communale – ABC ;
  • Projet de restauration écologique communale – lutte contre l’acacia mangium ;
  • Décision d’aliénation des chemins ruraux inclus dans la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) ECOQUARTIER Georges OTHILY, sur la commune de Rémire-Montjoly et mise en demeure des propriétaires riverains ;
  • Actualisation des tarifs de la TLPE pour 2022 ;
  • Donné acte des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

Télécharger l’ordre du jour : Ordre du jour CM 260521

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